Legal mentions

Orchaine est une société française basée en France régie par les lois françaises et européennes.

Éditeur du site

ce wesbiste est édité par Orchaine SAS
231 rue Saint Honoré, 75001 Paris
France

Orchaine est une SAS au capital de 1000 €
RCS Paris B 893 974 550 – Siret: 89397455000012 – APE: 4771Z

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les urls suivantes: www.Orchaine.com est exploité dans le respect de la loi française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Orchaine SAS.
Lonchemin ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de le signaler par email en décrivant le problème le plus précisément possible (page à l’origine du problème, action de déclenchement, type d’ordinateur et de navigateur utilisé.,…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Natural net ne peut être tenu responsable de tout dommage causé à l’ordinateur de l’utilisateur ou de toute perte de données résultant du téléchargement.

Les photos ne sont pas contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet n’engagent pas la responsabilité de Natural net.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français et tout litige ou litige pouvant découler de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Natural net. La langue de référence, pour le règlement d’éventuels litiges, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

L’autorisation d’accès

En vertu de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de notre société ou par voie électronique par courrier.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers à l’exception de la bonne exécution éventuelle du service commandé par l’utilisateur.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sauf pour la bonne exécution du service.